Condamné pour outrage au drapeau français
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Condamné pour outrage au drapeau français
Un ressortissant algérien qui avait brisé la hampe d'un drapeau français, sous le coup de la colère, à la préfecture des Alpes-Maritimes, a été condamné mercredi en comparution immédiate à 750 euros d'amende avec sursis pour outrage au drapeau tricolore.
C'est la première fois qu'un tribunal prononce une condamnation pour outrage au drapeau français. Un ressortissant algérien a été condamné, mercredi, en comparution immédiate à 750 euros d'amende avec sursis pour outrage au drapeau tricolore. Il avait brisé la hampe d'un drapeau français, sous le coup de la colère, à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Depuis un décret de juillet, l'outrage au drapeau est passible d'une amende dite de "cinquième catégorie", pouvant aller jusqu'à 1.500 euros. Le tribunal correctionnel de Nice a par ailleurs condamné cet homme à quatre mois de prison avec sursis pour rébellion ainsi qu'à l'obligation de suivre un "stage de citoyenneté".
Mardi matin, ce jeune homme de 26 ans, exaspéré des lourdeurs et lenteurs de l'administration, s'était emparé du drapeau français qui se trouvait dans le hall de la préfecture, puis avait cassé le manche en deux et en avait jeté les deux morceaux vers la fonctionnaire qui se trouvait derrière le guichet, sans l'atteindre. Il avait alors été difficilement maîtrisé par deux policiers, auxquels il avait tenté de porter des coups.
Son avocat a indiqué à l'audience que son client avait "pété les plombs" en raison de la dégradation spectaculaire, depuis quelques mois, du climat à la préfecture des Alpes-Maritimes, où le stress, les retards, et les heurts, a-t-il estimé, sont monnaie courante.
Le jeune homme devra participer à ses frais au stage de citoyenneté, qui est ouvert aux étrangers. La préfecture avait déposé plainte pour "dégradation de biens publics, détérioration d'un symbole de la République française et outrage au drapeau tricolore". Les policiers avaient également porté plainte ainsi que la fonctionnaire. (source Europe 1/AFP)
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C'est la première fois qu'un tribunal prononce une condamnation pour outrage au drapeau français. Un ressortissant algérien a été condamné, mercredi, en comparution immédiate à 750 euros d'amende avec sursis pour outrage au drapeau tricolore. Il avait brisé la hampe d'un drapeau français, sous le coup de la colère, à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Depuis un décret de juillet, l'outrage au drapeau est passible d'une amende dite de "cinquième catégorie", pouvant aller jusqu'à 1.500 euros. Le tribunal correctionnel de Nice a par ailleurs condamné cet homme à quatre mois de prison avec sursis pour rébellion ainsi qu'à l'obligation de suivre un "stage de citoyenneté".
Mardi matin, ce jeune homme de 26 ans, exaspéré des lourdeurs et lenteurs de l'administration, s'était emparé du drapeau français qui se trouvait dans le hall de la préfecture, puis avait cassé le manche en deux et en avait jeté les deux morceaux vers la fonctionnaire qui se trouvait derrière le guichet, sans l'atteindre. Il avait alors été difficilement maîtrisé par deux policiers, auxquels il avait tenté de porter des coups.
Son avocat a indiqué à l'audience que son client avait "pété les plombs" en raison de la dégradation spectaculaire, depuis quelques mois, du climat à la préfecture des Alpes-Maritimes, où le stress, les retards, et les heurts, a-t-il estimé, sont monnaie courante.
Le jeune homme devra participer à ses frais au stage de citoyenneté, qui est ouvert aux étrangers. La préfecture avait déposé plainte pour "dégradation de biens publics, détérioration d'un symbole de la République française et outrage au drapeau tricolore". Les policiers avaient également porté plainte ainsi que la fonctionnaire. (source Europe 1/AFP)
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Admin- Admin
- Messages : 1586
Re: Condamné pour outrage au drapeau français
C'est bien ça ! Si c'est la seule façon de faire respecter la France, alors qu'on fasse d'autres exemples !
Justela (Cazouline)- Dieu gratteur
- Messages : 1614
Re: Condamné pour outrage au drapeau français
je trouve la peine bien légère pour ma part, mais c'est un bon début...
Admin- Admin
- Messages : 1586
Re: Condamné pour outrage au drapeau français
OUai ! Moi aussi mais comme tu dis, c'est un début
Salut Willy
Salut Willy
Justela (Cazouline)- Dieu gratteur
- Messages : 1614
Re: Condamné pour outrage au drapeau français
J'ai mon ordi tout neuf qui me démange alors, je gratte un p'tit peu !
Justela (Cazouline)- Dieu gratteur
- Messages : 1614
Re: Condamné pour outrage au drapeau français
vas y, vas y ne te gene surtout pas!!!
Admin- Admin
- Messages : 1586
Re: Condamné pour outrage au drapeau français
J'ai du retard à rattraper, je m'ennuyais trop sans vous
Justela (Cazouline)- Dieu gratteur
- Messages : 1614
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